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Marques déposées par la société Commune de LAVAL
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L AQUA BULLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AQUA BULLE
Commune de LAVAL

Numéro de dépôt :
3044693
Date de dépôt :
31/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2010
L AQUA BULLE de Commune de LAVAL

Présentation de la marque L AQUA BULLE

Déposée le 31 juillet 2000 par la société Commune de LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L AQUA BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société Commune de LAVAL domicilié(e) Hôtel de ville, Place du 11 Novembre, BP 1327, 53013 LAVAL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 301 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire de LAVAL - France.

La marque L AQUA BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AQUA BULLE est expirée depuis le 31 juillet 2010.

Commune de LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : L'AQUABULLE Parc Aquatique de l'Aubépin


Commune de LAVAL - Hôtel de ville, Place du 11 Novembre, BP 1327, 53013 LAVAL CEDEX - France - SIREN 215301300


Monsieur le Maire de LAVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Activités sportives et de loisir au sein d'une piscine. - Services de remise en forme (activités sportives et soins d'hygiènes et de beauté).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.